RÈGLEMENT INTÉRIEUR CHOUET’LAND
ARTICLE 1 : ORGANISATION
Toutes les activités de l’établissement équestre ainsi que toutes les installations dont il dispose sont placées sous l'autorité d’Anne LALLIARD directrice du centre équestre et enseignante ou d’une personne nommée par elle même.
Pour assurer sa tâche la responsable peut disposer d’enseignants, personnels d'écurie et éventuellement de personnel administratif placés sous son autorité.
ARTICLE 2 : COMPORTEMENT
Au cours de toutes les activités du club et en particulier à l'intérieur des locaux ou installations, les membres doivent suivre scrupuleusement les directives données par l'encadrement et appliquer les consignes de sécurité fixées.
En tout lieu et en toute circonstance, les membres sont tenus d'observer une attitude respectueuse vis-à-vis du personnel d'encadrement ainsi qu'une parfaite correction à l'égard des autres personnes présentes dans l’établissement.
Tout propos ou attitude déplacés envers les employés de l’école d’équitation est passible de l’exclusion immédiate.
Toute dégradation constatée par la Direction engage la responsabilité de son auteur.
ARTICLE 3 : SECURITE
Les chiens doivent être tenus en laisse dans l’enceinte de l’établissement.
Les vélos scooter et vélomoteurs doivent être stationnés à l’endroit spécialement prévu à cet effet.
Aucun jeu ni comportement risquant d’effrayer les chevaux n’est autorisé dans l’enceinte de l’établissement.
Respecter toutes les règles élémentaires de sécurité du cavalier à l’approche du cheval ou du poney.
ARTICLE 4 : ATTRIBUTION DES CHEVAUX OU PONEY
L’attribution des chevaux ou poneys est décidé par l’enseignant de la séance. Il est interdit de changer de cheval ou de poney, sans l’avis de l’enseignant.
Par respect pour les chevaux, il est impératif d’arriver sur l’aire d’exercice avec un cheval ou un poney propre (afin d’éviter les blessures)
Il est obligatoire de curer les pieds du cheval ou poney, avant et après la séance, de nettoyer le mors, de soigner convenablement sa monture et prévenir l’enseignant de la séance, de toute anomalie concernant l’animal ou son harnachement.
ARTICLE 5 : TENUE
Le port du casque est obligatoire. Il doit être porté afin de constituer une protection effective pour le cavalier et être conforme à la norme NF EN 1384.
Pour le travail sur le cross, le gilet de protection est obligatoire
Une tenue correcte est exigée dans l’enceinte de l’établissement.
ARTICLE 6 : ASSURANCES
Les membres sont obligatoirement assurés pour leur responsabilité civile dans le cadre de l'assurance de l’établissement, durant le temps d’activité d’équestre.
La responsabilité de l’établissement équestre est dégagée dans le cas d'un accident provoqué par une inobservation du Règlement Intérieur.
ARTICLE 7 : PRISE EN CHARGE DES ENFANTS MINEURS
Les cavaliers mineurs ne sont sous la responsabilité de l’établissement équestre que durant leur heure de reprise et durant le temps de préparation du cheval ou du poney et le retour à l’écurie, soit un quart d’heure avant la reprise et un quart d’heure après la reprise.
En dehors des heures de reprises les mineurs sont la responsabilité de leurs parents ou de leur tuteur légal.
ARTICLE 8 : PROPRIÉTAIRES DE CHEVAUX
Les chevaux des membres sont pris en pension aux conditions définies par le contrat de mise en pension.
Les propriétaires pourront utiliser les installations carrière et manège, dans le respect des autres utilisateurs et des règles élémentaires de sécurité.
L’utilisation des prés est soumise à l’accord préalable de la responsable ou d’une personne désignée
L’établissement équestre prend à sa charge l'assurance des risques de responsabilité civile découlant de la garde et de la surveillance du cheval (plafond RC 4000€).
Le propriétaire prendra à sa charge le coût de l'assurance «mortalité» de son cheval.
Il est entendu que le propriétaire renonce à tout recours contre le centre dans l'hypothèse d'accident survenant au cheval et n'engageant pas expressément la responsabilité professionnelle de l’établissement équestre.
ARTICLE 9 : TARIFS DES PRESTATIONS EQUESTRES
La grille des tarifs est consultable à tout moment sur simple demande auprès de la responsable de l’établissement ou d’une personne déléguée.
Les tarifs des prestations sont révisables chaque année.
Les leçons non décommandées 48 heures à l’avance sont considérées comme effectuées.
Les heures non effectuées ne seront ni remboursées ni déduites, mais elles peuvent être rattrapées dans le mois qui suit, dans la mesure des disponibilités du Centre, à un jour et une heure qui sera communiquée au cavalier à sa demande.
ARTICLE 9 : SAVOIR VIVRE EN COLLECTIVITE
Pour le respect du personnel du centre et celui des membres du club, il est important de tenir les installations propres pour cela vous devez :
Ramasser les crottins de vos montures après votre passage dans toutes les installations (manège, carrière, douche, aire de pansage, …)
Nettoyer après utilisation les aires de pansage et aires de douche.
Ranger le matériel à sa place initiale après chaque utilisation
Signaler toute casse ou usure du matériel
ARTICLE 9 : APPLICATION
En signant leur adhésion au club, les membres reconnaissent formellement avoir pris connaissance du présent règlement intérieur et en accepter toutes les dispositions.
A Douvaine, le 1/09/2014
